Les articles (10)

• 8A. La Commission Hygiène et Sécurité

  6 avril 2023

  Dans les établissements ayant des sections techniques et/ou professionnelles, la mise en place (…)

• 5A. Le Comité d’Education à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement

  6 avril 2023

  Le CESCE est une instance de réflexion, d’observation et de veille qui conçoit, met en œuvre et (…)

• 3A. Punitions et sanctions

  6 avril 2023

  Les collégiens s’engagent à respecter un ensemble de règles, dont celles prévues au règlement (…)

• 2A. Le Conseil pédagogique, les conseils d’enseignement

  5 avril 2023

  Les missions du conseil pédagogique sont définies dans l’article R421-41-3 du Code de (…)

• 4A. Les Conseils de classes

  5 avril 2023

  Extraits du Code de l’Education : Composition : Le chef d’établissement (ou son (…)

• 4B. Les Conseils de Cycles

  5 avril 2023

  Au collège, il y a deux cycles. La classe de 6ème fait partie du même cycle que les classes de (…)

• 7A. Le Conseil de la Vie Collégienne

  5 avril 2023

  Le Conseil de la Vie Collégienne est une instance créée par la loi n°2016-190 de décembre 2016. (…)

• 6A. Le Conseil Ecoles - Collège

  5 avril 2023

  Cette instance a été créée par la loi Le Code de l’Education dans ses articles L401-4 et (…)

• 1A. Le Conseil d’Administration et la Commission Permanente

  5 avril 2023

  Le Conseil d’Administration est l’instance essentielle d’un Etablissement Public Local (…)

• 3B. Le Conseil de Discipline

  4 avril 2023

  Extraits du Code l’Education - articles R421-8 à 11, 511-12 à 43 - Textes en vigueur concernant (…)