A7-1.Les textes nationaux
Les articles (10)
8A. La Commission Hygiène et Sécurité Dans les établissements ayant des sections techniques et/ou professionnelles, la mise en place (...)5A. Le Comité d’Education à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement Le CESCE est une instance de réflexion, d’observation et de veille qui conçoit, met en œuvre (...)3A. Punitions et sanctions Les collégiens s’engagent à respecter un ensemble de règles, dont celles prévues au règlement (...)2A. Le Conseil pédagogique, les conseils d’enseignement Les missions du conseil pédagogique sont définies dans l’article R421-41-3 du Code de (...)4A. Les Conseils de classes Extraits du Code de l’Education : Composition : Le chef d’établissement (ou son (...)4B. Les Conseils de Cycles Au collège, il y a deux cycles. La classe de 6ème fait partie du même cycle que les classes de (...)7A. Le Conseil de la Vie Collégienne Le Conseil de la Vie Collégienne est une instance créée par la loi n°2016-190 de décembre (...)6A. Le Conseil Ecoles - Collège Cette instance a été créée par la loi Le Code de l’Education dans ses articles L401-4 et (...)1A. Le Conseil d’Administration et la Commission Permanente Le Conseil d’Administration est l’instance essentielle d’un Etablissement Public Local (...)3B. Le Conseil de Discipline Extraits du Code l’Education - articles R421-8 à 11, 511-12 à 43 - Textes en vigueur (...)
En bref
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